Le Plan Local d’Urbanisme

Après un avis favorable émis par le Conseil municipal lors de sa séance du 30 juin 2016, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) du Perreux-sur-Marne a été approuvé à l’unanimité le 11 juillet 2016 par l’Etablissement Public Territorial (EPT) Paris Est Marne & Bois.

Pièces écrites

1.a Diagnostic

1.b Etat initial de l’environnement

1.c Justifications des choix retenus

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. OAP

4. Règlement

 

Pièces graphiques

5.a Plan de zonage

5.b Prescriptions graphiques

5.c Prescriptions graphiques liées à la trame verte et bleue

 

Annexes

6.1 Périmètre de la ZAC du Canal

6.2 Droit de préemption urbain

6.3 Permis de démolir et de clôture

6.4.1 Arrêtés préfectoraux - classement sonore

6.4.2 Secteurs impactés par le bruit

6.4.3 Cartes des niveaux sonores Lden - Ln

6.5 Taxe d’aménagement

6.6.1 Schéma du réseau d’assainissement

6.6.2 Règlement assainissement CAVM

6.6.3 Règlement assainissement 94

6.7 Réseau d’eau potable

6.8 Schéma d’élimination des déchets

6.9 Réseau de gaz

6.10.1 Plan de Prévention du Risque Inondation de la Marne

6.10.2 PPRi_Cartes

6.10.3 PPRi_Règlement

6.11.1 Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain

6.11.2 PPRMT_Carte zonage

6.12 Risque d’exposition au plomb

6.13.1 Servitudes d’utilité publique

6.13.2 Règlement Servitudes d'utilité publique

6.14 Déclaration préalable au ravalement

6.15 Plan de sauvegarde commercial

6.16 Arrêtés des risques naturels et technologiques

6.17 Normes de stationnement parking privatif

6.18.1 Plan Bleu eaux pluviales - Note méthodologique

6.18.2 Plan Bleu eaux pluviales - Carte

6.18.3 Plan Bleu eaux pluviales - Logigramme A

6.18.4 Plan Bleu eaux pluviales - Fiches techniques

6.19 Périmètre d'études 

Retourner en haut de la page

Toujours connectés

Suivez-nous sur